Module cipan

Notre module CIPAN n’a pas encore été mis à jour suite à l’entrée en vigueur du nouveau Programme de Gestion Durable de l’Azote (PGDA IV) et de la PAC 2023-2027. Nous faisons notre possible pour intégrer les nouvelles réglementations au plus vite.

Si toutefois vous utilisez notre outil, gardez en tête ces nouveautés :

• Les espèces renseignées comme « Autorisées pour les SIE » correspondent à celles prévues par la BCAE 8 « Surfaces et éléments non productifs » (exceptions pour la moutarde, le pois protéagineux de printemps et le radis chinois).

• Les densités de semis des CIPAN n’ont pas encore été adaptées en fonction de la nouvelle règle de calcul. Celle-ci prévoit que la somme des rapports entre la densité de semis de chaque légumineuse et sa densité de semis en culture pure ne peut pas dépasser 0,5 et la somme des rapports entre la densité de semis de chaque non-légumineuse et sa densité en culture pure est supérieure à 0,5.